Déposée le 9 février 1988 par la société Fabrique de Pâtes Alimentaires
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE CUISINIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Fabrique de Pâtes Alimentaires domicilié(e) JULES THIRION (Société à responsabilité limitée), 17-19 rue de la 5ème Division Blindée, 68000 COLMAR, France (dossier no 2105736) - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 620 470 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2105736) - France.
La marque LE CUISINIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CUISINIER est expirée depuis le 9 février 2008.
Fabrique de Pâtes Alimentaires a également déposé les autres marques suivantes : ALSATIA , LE CUISINIER
Fabrique de Pâtes Alimentaires - JULES THIRION (Société à responsabilité limitée), 17-19 rue de la 5ème Division Blindée, 68000 COLMAR, France (dossier no 2105736) - France - SIREN 915620470
CABINET NUSS - (dossier no 2105736) - France
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 1998 n°2105736 - Publication au BOPI 1998-01-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28
Inscription le 9 avril 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°320563 - Publication au BOPI 2001-04-09
Des pâtes alimentaires en tous genres, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie;sauces tomate et plus généralement des sauces;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, épices;glace;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café.Viande, poisson, volaille et gibier;charcuterie en tous genres, produits alimentaires à base de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;potages, conserves et semi-conserves en tous genres, tous plats cuisinés, frais et congelés;fruits et légumes frais. Tous services de restauration, de café-restaurants, de restaurants à service rapide et permanent, de restaurants avec service de dégustation, de traiteur, d'hôtellerie.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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